Mentions légales
Le présent site Internet, est la propriété du lycée Georges FRÊCHE situé 401 rue Le Titien
34000 MONTPELLIER, mail : [ce.0342225j@ac-montpellier.fr] , sous la responsabilité du chef d’établissement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du lycée Georges FRÊCHE.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Le lycée Georges FRÊCHE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom du lycée Georges FRÊCHE, seul ou associé, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du lycée Georges FRÊCHE.
RESPONSABILITÉ
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du lycée Georges FRÊCHE.
Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le lycée Georges FRÊCHE se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité du lycée Georges FRÊCHE ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et de son contenu ainsi que des omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
UTILISATEURS
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris du lycée Georges FRÊCHE, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.
L’utilisateur du site renonce à exercer tout recours contre le lycée Georges FRÊCHE dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site
COOKIES
Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement, qui ne requièrent pas de consentement. Avec l’accord de l’internaute, il utilise également Google Analytics pour la mesure d’audience. Ce choix peut être modifié à tout moment depuis le bouton « Gérer le consentement ». Le détail des cookies figure dans la politique de cookies.
PROTECTION DES DONNÉES
Le site ne comporte aucun formulaire de collecte de données. Les données personnelles traitées lors de la navigation (données techniques de connexion, sécurité, mesure d’audience avec l’accord de l’internaute) sont décrites dans la politique de confidentialité.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les données le concernant. Il peut les exercer en écrivant à [ce.0342225j@ac-montpellier.fr]. Il peut aussi contacter le délégué à la protection des données de l’académie de Montpellier à dpd@ac-montpellier.fr.
CRÉDITS
Création, conception et développement : Ekole – SARL ECP44
Hébergement :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus